Dépôt légal à la BnF [maj 2020]

J’ai déjà partagé avec vous ma commande d’ISBN auprès de l’AFNIL, il est temps de vous parler du dépôt légal de RéValité à la BnF.

BnF : Bibliothèque nationale de France

Contrairement à la demande d’ISBN, le dépôt légal est une étape obligatoire. Il est régi par le code du patrimoine.

Le dépôt à la BnF est obligatoire dès lors que le document est mis en nombre à la disposition d’un public (hors du cercle familial ou d’amis) à titre onéreux ou gratuit.

https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-editeur-mode-demploi

Certaines plateformes d’auto-édition vous proposent de le faire à votre place, mais la plupart du temps c’est l’auteur qui s’y colle.

Vous devrez effectuer un dépôt légal lors de la première édition de votre document bien sûr, mais aussi :

• Lorsque vous modifiez le format, par exemple d’un broché en A5 à un format poche.
• Si vous changez d’éditeur.
• En cas de changement de couverture.
• Si vous modifiez le texte de façon conséquente (pas juste corriger quelques coquilles quoi).

Le dépôt légal des ebooks

Le dépôt légal concerne également les ebooks ou livres numériques […] Pour ce type de publication, le dépôt légal n’implique aucune démarche active de la part de l’éditeur. Les collectes se font à l’initiative de la BnF et de manière automatique à l’aide d’un robot de collecte.

https://www.bnf.fr/fr/depot-legal-pour-quels-documents

Pour que la collecte automatique de votre ebook soit faite convenablement, il faut que son ISBN soit bien indiqué dans le contenu du fichier. À part ça, vous n’avez rien à faire.

Pour RéValité, j’ai donc bien veillé à mettre une page de mentions légales dans l’ebook avec l’ISBN correspondant à la version :

• 978-2-9570133-2-6 pour l’ePub,
• 978-2-9570133-3-3 pour le mobi,
• 978-2-9570133-1-9 pour le pdf.

La déclaration de dépôt légal

Le processus est moins simple que pour l’ISBN, mais reste facile, juste un peu plus long :

• Se rendre sur l’extranet de la BnF pour faire la déclaration en ligne (ou télécharger le formulaire de déclaration).
• S’inscrire ou se connecter .
• Dans le menu cliquer sur Déclarer / Monographie.
  

• Les informations sont déjà pré-remplies normalement. Choisir/vérifier la fonction. ex : En tant qu’auto-édité, je suis l’éditeur.

• Renseigner les informations du livre. ex : C’est ma première déclaration pour ce titre donc je coche « Nouveauté ». Je coche également la case « à la demande » puisque c’est mon mode d’impression. Pour mes déclarations des exemplaires de BoD et Bookelis, j’ai coché « Nouvelle édition » à la place.
  Comme j’envisage d’écrire plusieurs livres qui ont pour toile de fond le Mas de Gaïa, j’ai créé une collection « le Mas de Gaïa » et j’ai coché que c’était une nouvelle collection pour recevoir un ISSN pour les prochains tomes, mais ce n’est absolument pas obligatoire. Vous pouvez laisser « (aucun) » dans le titre de la collection/série.

• Renseigner les informations de l’auteur. Si besoin, ajouter les noms d’autres auteurs, illustrateurs, graphistes etc… .

• Renseigner les informations matérielles et créer un imprimeur (il suffit de cocher « autres pays » pour que le code postal ne soit plus obligatoire). ex : mon livre est imprimé par Amazon en Pologne au format 22,86×15,24 cm, il contient 266 pages et son ISBN est 978-2-9570133-0-2. Pour Bod le livre est imprimé en Allemagne et pour Bookelis c’est l’imprimerie Jouve 53100 Mayenne.

• Fournir le résumé et les première et quatrième de couverture.

• Valider la déclaration. (NB: Vous pouvez à tout moment enregistrer un brouillon de votre déclaration et la finir plus tard.)

L’envoie à la BnF

• Imprimer la déclaration (en un seul exemplaire si vous l’avez faite en ligne, en trois exemplaires si vous avez juste téléchargé le formulaire) et l’étiquette.

• Envoyer le(s) formulaire(s) et un exemplaire du livre en collant l’étiquette sur l’enveloppe (vous pouvez aussi simplement la recopier). Inutile d’affranchir !
  Je me suis demandé si je pouvais envoyer une épreuve papier mais non, le mode d’emploi de dépôt légal de la BnF précise :

J’envoie le document dans son état définitif et sous une forme identique à celle mise à la disposition du public. Son état matériel doit en permettre une conservation pérenne dans les collections patrimoniales de la BnF.

https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-editeur-mode-demploi#step03

Et Après ?

Vous devriez recevoir un mail de ce genre :

À savoir : Un de mes dépôts a été annulé car considéré comme un double ! Il est vrai que la version Bookelis est très proche de celle d’Amazon. La version BoD ayant des illustrations, il y a suffisamment de différences pour que ça passe 😉

Ce pas à pas vous a-t-il été utile ?